Le site du Docteur Isabelle LUCK

Médecine Générale
Conventionnement : Secteur 1

Les certificats médicaux

A PROPOS DES CERTIFICATS MEDICAUX : Votre médecin établit à votre demande un certificat médical (certificat d’aptitude au sport, de coups et blessures, d’assurance…). Ce certificat engage sa responsabilité et donne lieu à un examen médical qui prend du temps (interrogatoire, examen clinique, conseils ou prescription pharmaceutique). Ce certificat ne peut donc vous être délivré sans vous voir et donne obligatoirement lieu à des honoraires médicaux sur la base minimum d’une consultation secteur 1(C = 22€).  

 A PROPOS DES CERTIFICATS MEDICAUX : Votre médecin établit à votre demande un certificat médical (certificat d’aptitude au sport, de coups et blessures, d’assurance…).

 

Ce certificat engage sa responsabilité et donne lieu à un examen médical qui prend du temps  (interrogatoire, examen clinique, conseils ou prescription pharmaceutique).

 

Ce certificat ne peut donc vous être délivré sans vous voir et donne obligatoirement lieu à des honoraires médicaux sur la base minimum d’une consultation secteur 1(C = 22€).

 

Votre médecin établit donc une feuille de soins. Vous devez savoir que la Sécurité Sociale peut vous refuser le remboursement de cet acte ( qu’elle considère comme un acte de prévention ou de confort et donc hors nomenclature). Elle a même enjoint aux médecins de coter « C HN » sur la feuille de soins (consultation hors nomenclature) afin qu’elle puisse identifier immédiatement le non-remboursement de cet acte.

 

Votre médecin, comme la plupart des généralistes, estime qu’il ne lui appartient pas, en dehors de tout texte légal, de décider de la non-remboursabilité de cet acte et continuera donc d’établir une feuille de soins côtée « C ». La CPAM peut, par contre, effectuer tout contrôle auprès des patients et vous informer du caractère remboursable ou non de l’acte effectué.

 

Cependant, tout certificat n’étant pas un acte médical urgent, votre médecin se réserve le droit d’accorder en priorité les créneaux de rendez-vous disponibles aux patients malades.

 

En cas de demande expresse « urgente » pour un certificat de sport, un dépassement d’honoraires sera systématiquement demandé.

 

Votre médecin vous conseille par ailleurs de ne pas attendre la rentrée de septembre pour faire établir u n certificat d’aptitude au sport (ceux-ci étant valable entre 3 et 12 mois selon l’organisme demandeur) et d’y penser dès le mois de juin ou pendant les grandes vacances.  

Cabinet médical Xavier-Bichat

5 place du Général de Gaulle ,
Immeuble Le Triton,
78990 ELANCOURT, France

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  • Fax : 01 34 82 83 83
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null Guyancourt,
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